Contact

  Liens connexes

:: Inolam Formation :: Mentions legales

L'accès au site web d´INOLAM Formation implique l´acceptation sans réserve des dispositions suivantes :

1- Accès au site :

L´accès au site web d'INOLAM Formation et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.
L´ensemble des informations contenues sur ce site sont valables pour la France métropolitaine exclusivement et sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d´être modifiées à tout moment et sans préavis. INOLAM Formation se réserve également le droit de suspendre, d´interrompre ou de limiter sans avis préalable l´accès à tout ou partie du site.
Toute correspondance que vous envoyez sur Internet à INOLAM Formation est et sera considéré comme non confidentiel et non déposé. En transmettant ou en envoyant par courrier toute correspondance sur ce site, vous vous engagez à ce que INOLAM Formation soit habilitées à utiliser cette communication.

2- Respect des droits de propriété et des marques :

L´ensemble des éléments que vous voyez, ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation relative aux droits d´auteur ou à l´image. Ceux-ci, et notamment les documents, logos ou images ... sont la propriété d´INOLAM Formation ou font l´objet d´une autorisation d´utilisation au profit d´INOLAM Formation.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, ou marques et logos sans l´autorisation écrite et préalable d´INOLAM Formation ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d´une action pénale.

3- Liens vers d´autres sites :

INOLAM Formation peut proposer des liens depuis son site vers d´autres sites affiliés ou non-affiliés. Ces sites sont indépendants, INOLAM Formation n´édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre INOLAM Formation et ces sites. Dès lors, INOLAM Formation ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d´utilisation et de protection des données personnelles.